Nombre de messages : 10879 Age : 48 Localisation : DONCHERY ARDENNES Mes encours : Un coeur IV Loisirs : point de croix et piplette haha Date d'inscription : 23/02/2006
Sujet: copyrght sur le forum est strictement interdit Jeu 29 Mar - 17:09
- Je tiens à vous rappeler pour les brodeuses que tout échange de grilles sous copyright est interdit au sain du forum... Toute demande de grilles encore commercialisées est exclue: N’indiquez pas de liens de sites russes et autres qui pratiquent le piratage... Uniquement des liens de sites officiels qui offrent des grilles gratuites... Il en va de la vie de ce forum!!!!"
Moi et mes coéquipières du forum nous supprimerons votre message avec un avertissement par mp et si cela venais a se rééditer je viendrais au règlement du forum je supprimerais votre compte pour non respect de la chartre et du règlement
Ensemble respectons la création.
un aperçu vous pouvez cliquez sur le lien Pouvoir se défendre avec la CNIL. ***
* Toute reproduction (ainsi que toute représentation ou diffusion - sous forme de piratage informatique -) ou toute modification sans autorisation d'une "oeuvre de l'esprit" est un délit de contrefaçon, soumis à saisie éventuelle et punissable comme tel : jusqu'à 2 ans de prison ferme et 150.000€ d'amende. L.335-2 du CPI.
A la contrefaçon peut s'ajouter le recel, si on a eu connaissance de l'origine délictueuse des fichiers que l'on récupère (en téléchargements, par ex.) L.321-1 du CP. condamnation jusqu'à cinq ans de prison et 380.000 € d'amende.
Remarque : une numérisation d'oeuvre est bien considérée comme une reproduction et donc soumise aux mêmes règles et contraintes.
A signer
rachel experte en bavardage
Nombre de messages : 1783 Age : 49 Localisation : hettange grande moselle Mes encours : trop de choses et pas assez de temps Date d'inscription : 21/04/2006
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Jeu 29 Mar - 18:00
ok je signe
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Jeu 29 Mar - 18:23
JE SIGNE
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Ven 30 Mar - 4:40
je signe
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Ven 30 Mar - 6:31
lu et approuvé
:bien:
:vive notre for
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Ven 30 Mar - 7:12
lu et approuvé
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Ven 30 Mar - 7:55
:bonjour: :bien: je signe :love:
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Ven 30 Mar - 12:41
:bien: :bien: y a pas de souci je signe
:love: vivialain
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Sam 31 Mar - 18:40
je signe
:love:
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Sam 31 Mar - 19:45
je signe
tetelle_ Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 18:36
ok je signe aussi
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 18:46
je signe moi itout
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 18:48
:bonjour: je signe
isabelle experte en bavardage
Nombre de messages : 1108 Age : 50 Localisation : Nantes Mes encours : Vache qui rit, Lili point Chocolat, ABC de l'amitié Loisirs : créations manuelles en tout genre Date d'inscription : 04/05/2006
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 19:17
Moi aussi, je signe
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 19:41
signé Marigaux :vive notre for
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Lun 16 Avr - 19:42
Pas de problème JE SIGNE :bien: Marie jo
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mar 17 Avr - 6:52
Je signe aussi :bien:
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mar 17 Avr - 8:22
:bonjour: :toc:
je crois que je l'ai déjà signé au cas je resigne :bien:
Ursule
feebulle Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mar 17 Avr - 8:49
je signe aussi
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mar 17 Avr - 11:25
:bonjour: je signe aussi :vive notre for
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mar 17 Avr - 13:50
OK je signe
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Jeu 10 Mai - 13:48
lu et approuvé Sandrine83210 :bien:
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Dim 2 Sep - 14:35
je signe aussi
Invité Invité
Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit Mer 19 Sep - 18:37
ok pour moi aussi :bien:
Invité Invité
Sujet: copryght sur le forum Jeu 20 Sep - 3:27
oki j adhere :vive notre for
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Sujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit