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 copyrght sur le forum est strictement interdit

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LOULOUTTE
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Loisirs : point de croix et piplette haha
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MessageSujet: copyrght sur le forum est strictement interdit   Jeu 29 Mar - 17:09


- Je tiens à vous rappeler pour les brodeuses que tout échange de grilles sous copyright est interdit au sain du forum... Toute demande de grilles encore commercialisées est exclue: N’indiquez pas de liens de sites russes et autres qui pratiquent le piratage... Uniquement des liens de sites officiels qui offrent des grilles gratuites... Il en va de la vie de ce forum!!!!"


Moi et mes coéquipières du forum nous supprimerons votre message
avec un avertissement par mp
et si cela venais a se rééditer je viendrais au règlement du forum
je supprimerais votre compte pour non respect de la chartre et du règlement

Ensemble respectons la création.


un aperçu vous pouvez cliquez sur le lien
Pouvoir se défendre avec la CNIL.
***

http://www.cnil.fr/index.php?id=30

Devoir connaître les risques encourus ...
***

* Toute reproduction (ainsi que toute représentation ou diffusion - sous forme de piratage informatique -) ou toute modification sans autorisation d'une "oeuvre de l'esprit" est un délit de contrefaçon, soumis à saisie éventuelle et punissable comme tel :
jusqu'à 2 ans de prison ferme et 150.000€ d'amende. L.335-2 du CPI.

A la contrefaçon peut s'ajouter le recel, si on a eu connaissance de l'origine délictueuse des fichiers que l'on récupère
(en téléchargements, par ex.)
L.321-1 du CP.
condamnation jusqu'à cinq ans de prison et 380.000 € d'amende.

Remarque : une numérisation d'oeuvre est bien considérée comme une reproduction et donc soumise aux mêmes règles et contraintes.

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rachel
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Jeu 29 Mar - 18:00

ok je signe
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Jeu 29 Mar - 18:23

JE SIGNE
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Ven 30 Mar - 4:40

je signe
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Ven 30 Mar - 6:31

lu et approuvé

:bien:

:vive notre for
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Ven 30 Mar - 7:12

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Ven 30 Mar - 7:55

:bonjour: :bien: je signe :love:
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Ven 30 Mar - 12:41

:bien: :bien: y a pas de souci je signe

:love:
vivialain
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Sam 31 Mar - 18:40

je signe

:love:
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Sam 31 Mar - 19:45

je signe
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tetelle_
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 18:36

ok je signe aussi
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 18:46

je signe moi itout
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 18:48

:bonjour: je signe
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isabelle
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 19:17

Moi aussi, je signe
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 19:41

signé
Marigaux :vive notre for
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Lun 16 Avr - 19:42

Pas de problème JE SIGNE :bien:
Marie jo
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mar 17 Avr - 6:52

Je signe aussi
:bien:
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mar 17 Avr - 8:22

:bonjour: :toc:

je crois que je l'ai déjà signé au cas je resigne
:bien:

Ursule
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feebulle
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mar 17 Avr - 8:49

je signe aussi
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mar 17 Avr - 11:25

:bonjour: je signe aussi :vive notre for
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mar 17 Avr - 13:50

OK je signe 🇧🇾
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Jeu 10 Mai - 13:48

lu et approuvé
Sandrine83210 :bien:
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Dim 2 Sep - 14:35

je signe aussi
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   Mer 19 Sep - 18:37

ok pour moi aussi :bien:
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MessageSujet: copryght sur le forum   Jeu 20 Sep - 3:27

oki j adhere :vive notre for 🇧🇾
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MessageSujet: Re: copyrght sur le forum est strictement interdit   

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