copyrght sur le forum est strictement interdit

- Je tiens à vous rappeler pour les brodeuses que tout échange de grilles sous copyright est interdit au sain du forum... Toute demande de grilles encore commercialisées est exclue: N’indiquez pas de liens de sites russes et autres qui pratiquent le piratage... Uniquement des liens de sites officiels qui offrent des grilles gratuites... Il en va de la vie de ce forum!!!!"

Moi et mes coéquipières du forum nous supprimerons votre message
avec un avertissement par mp
et si cela venais a se rééditer je viendrais au règlement du forum
je supprimerais votre compte pour non respect de la chartre et du règlement

Ensemble respectons la création.

un aperçu vous pouvez cliquez sur le lien
Pouvoir se défendre avec la CNIL.
***

http://www.cnil.fr/index.php?id=30

Devoir connaître les risques encourus ...
***

* Toute reproduction (ainsi que toute représentation ou diffusion - sous forme de piratage informatique -) ou toute modification sans autorisation d'une "oeuvre de l'esprit" est un délit de contrefaçon, soumis à saisie éventuelle et punissable comme tel :
jusqu'à 2 ans de prison ferme et 150.000€ d'amende. L.335-2 du CPI.

A la contrefaçon peut s'ajouter le recel, si on a eu connaissance de l'origine délictueuse des fichiers que l'on récupère
(en téléchargements, par ex.)
L.321-1 du CP.
condamnation jusqu'à cinq ans de prison et 380.000 € d'amende.

Remarque : une numérisation d'oeuvre est bien considérée comme une reproduction et donc soumise aux mêmes règles et contraintes.

A signer merci